Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL MIST
Numéro de dépôt :
1597809
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/06/2000
Présentation de la marque ROYAL MIST
Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) REAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ROYAL MIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL MIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MIST est expirée depuis le 12 juin 2000.
REAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48